Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMTOIS
Société du Journal L'EST REPUBLICAIN

Numéro de dépôt :
1061994
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nancy

Présentation de la marque LE COMTOIS

Déposée le 7 avril 1978 par Société du Journal L'EST REPUBLICAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nancy), la marque française « LE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société du Journal L'EST REPUBLICAIN domicilié(e) (S.A.) 5bis, avenue Foch - 54042 NANCY CEDEX - France.

La marque LE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE COMTOIS est expirée depuis le 7 avril 1988.

Société du Journal L'EST REPUBLICAIN a également déposé les autres marques suivantes : TOPEST 68 , 55 MAG , L'EST REPUBLICAIN P LE PAYS , F MADE IN FRANCHE-COMTE , Est maison , EST ECO , L EST REPUBLICAIN , LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT , ER , TOP EST


Société du Journal L'EST REPUBLICAIN - (S.A.) 5bis, avenue Foch - 54042 NANCY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Imprimés, journaux et périodiques, livres;Edition de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.